Dans un guide, pédagogique et clair, Vous écrivez ? Quels sont vos droits ? publié aux éditions Dixit, Florence-Marie Piriou propose un véritable vade-mecum du droit des auteurs, abordable par tous.

Intéressant, ce guide pratique l'est à plus d'un titre. Et d'abord parce qu'il ne s'agit pas d'un énième quadrillage juridique de la question, mais, pour une fois, bel et bien d'un ouvrage destiné en priorité aux auteurs, pour connaître, comprendre et défendre leurs droits.

 Ancienne responsable juridique de la Société des Gens de Lettres de France (SGDL, Hôtel de Massa, 38, rue du Faubourg Saint-Jacques à Paris, www.sgdl.org), son auteur, Florence-Marie Piriou est aujourd'hui sous-directrice de La Sofia (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit), la première et la seule société de gestion collective exclusivement réservée aux auteurs et aux éditeurs de l'écrit (www.la-sofia.org).

Autant dire que son expertise en droit de la propriété littéraire et artistique, ainsi que son engagement continu au service des auteurs sont garants du sérieux de cet ouvrage.

En vingt parties, sous la forme de questions précises ("Quelle rémunération réclamer ?", "Quels sont les écrits protégés par le droit d'auteur ?", "Quelles sont les obligations de l'éditeur ?", etc.) Florence-Marie Piriou apporte des réponses claires et compréhensibles par tous.

Il n'y a pas d'alternatives à la loi.

Le principal mérite de ce guide est ailleurs cependant.

Dans son honnêteté : car il ne cherche pas à entretenir les auteurs débutants dans l'illusion qu'il existerait des contrats alternatifs.

En effet, si le Code de la propriété intellectuelle (CPI, consultable sur www.celog.fr/cpi) signale, en quelques mots seulement, l'existence des pratiques dites du "compte à demi" et du "compte d'auteur", c'est pour spécifier clairement que ces formules, nous citons : « Ne constitue[nt] pas un contrat d'édition, au sens de l'article L. 132-1 ».

L'article L.132-1 définit exactement ce qu'est, au regard de la loi, un contrat d'édition : « Le contrat d'édition est le contrat par lequel l'auteur d'une œuvre de l'esprit ou ses ayants droit cèdent à des conditions déterminées à une personne appelée éditeur le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires de l'œuvre, à charge pour elle d'en assurer la publication et la diffusion. »

Sans appel, les articles L. 132-2 et L. 132-3 (signalant les formules de compte d'auteur et de compte à demi), et dont quelques-uns font leurs choux gras, ne "constituent pas des contrats d'édition" !

Il est en effet abusif de qualifier de tels contrats "d'alternatifs" (comme s'il y avait des alternatives au respect de la loi), et de surcroît, malhonnête d'entretenir les auteurs débutants dans cette croyance qui les met à la merci d'aigrefins.

A l'heure de la PAO (publication assistée par ordinateur), de l'impression numérique et des possibilités nouvelles de publication et de diffusion sur le Web, la seule alternative à l'édition classique est. l'auto-édition.

Quand aux braves qui persévèrent sur les voies royales de l'édition traditionnelle, ce guide qui vient de paraître aux éditions Dixit sera leur meilleur bouclier.

 

Lorenzo Soccavo ©

 

 

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