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Intéressant, ce guide pratique l'est à plus d'un titre. Et d'abord parce qu'il ne s'agit pas d'un énième quadrillage juridique de la question, mais, pour une fois, bel et bien d'un ouvrage destiné en priorité aux auteurs, pour connaître, comprendre et défendre leurs droits.
Ancienne
responsable juridique de la Société des Gens de
Lettres de France (SGDL, Hôtel de Massa, 38, rue du
Faubourg Saint-Jacques à Paris,
www.sgdl.org),
son auteur, Florence-Marie Piriou est aujourd'hui
sous-directrice de La Sofia (Société Française des
Intérêts des Auteurs de l'écrit), la première et la
seule société de gestion collective exclusivement
réservée aux auteurs et aux éditeurs de l'écrit (www.la-sofia.org).
Autant dire que son
expertise en droit de la propriété littéraire et
artistique, ainsi que son engagement continu au
service des auteurs sont garants du sérieux de cet
ouvrage.
En vingt parties,
sous la forme de questions précises ("Quelle
rémunération réclamer ?", "Quels sont les écrits
protégés par le droit d'auteur ?", "Quelles sont les
obligations de l'éditeur ?", etc.) Florence-Marie
Piriou apporte des réponses claires et
compréhensibles par tous. Il n'y a pas d'alternatives à la loi.
Le principal mérite
de ce guide est ailleurs cependant.
Dans son
honnêteté : car il ne cherche pas à entretenir les
auteurs débutants dans l'illusion qu'il existerait
des contrats alternatifs.
En effet, si le
Code de la propriété intellectuelle (CPI,
consultable sur www.celog.fr/cpi) signale, en
quelques mots seulement, l'existence des pratiques
dites du "compte à demi" et du "compte d'auteur",
c'est pour spécifier clairement que ces formules,
nous citons : « Ne constitue[nt] pas un contrat
d'édition, au sens de l'article L. 132-1 ».
L'article L.132-1
définit exactement ce qu'est, au regard de la loi,
un contrat d'édition : « Le contrat d'édition est le
contrat par lequel l'auteur d'une œuvre de l'esprit
ou ses ayants droit cèdent à des conditions
déterminées à une personne appelée éditeur le droit
de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des
exemplaires de l'œuvre, à charge pour elle d'en
assurer la publication et la diffusion. »
Sans appel, les
articles
L. 132-2 et L.
132-3 (signalant les formules de compte d'auteur et
de compte à demi), et dont quelques-uns font leurs
choux gras, ne "constituent pas des contrats
d'édition" !
Il est en effet
abusif de qualifier de tels contrats "d'alternatifs"
(comme s'il y avait des alternatives au respect de
la loi), et de surcroît, malhonnête d'entretenir les
auteurs débutants dans cette croyance qui les met à
la merci d'aigrefins.
A l'heure de la PAO
(publication assistée par ordinateur), de
l'impression numérique et des possibilités nouvelles
de publication et de diffusion sur le Web, la seule
alternative à l'édition classique est. l'auto-édition.
Quand aux braves
qui persévèrent sur les voies royales de l'édition
traditionnelle, ce guide qui vient de paraître aux
éditions Dixit sera leur meilleur bouclier.
Lorenzo Soccavo © |
Par
Lorenzo Soccavo
